Les marchés de prestations intellectuelles
- Modification/Révision du PLU (mission d'étude et d'assistance)
Annonce avis appel a la concurrence janv 2011.pdf
CCAP - janv 2011.pdf
CCTP - janv 2011.pdf
reglement de consultation - janv 2011.pdf
plans zonage PLU 2008_1.pdf
Marché public de prestations juridiques: conseil, assistance et représentation
Annonce
Règlement de la consultation
Annexe 1 au règlement: références professionnelles en conseil
Annexe 2 au règlement: références professionnelles en représentation
Cahier des clauses particulières
